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TRAVAUX
RESOLUTION AG – Adoption du projet de plan pluriannuel de travaux et du diagnostic de performances énergétique collectif
RESOLUTION AG – Adoption du projet de plan pluriannuel de travaux et du diagnostic de performances énergétique collectif
SOMMAIRE
COMMENTAIRE
RESOLUTION
Adoption du Projet de Plan Pluriannuel de Travaux et du DPE Collectif
Vote de tout ou partie du Plan
RESOLUTION AG – Demande de droit de surplomb d’un propriétaire voisin